3 Octobre 2014

Contribution de trois juristes du CNES à l’ouvrage « Pratiques juridiques dans l’industrie aéronautique et spatiale », aux Éditions Pedone

Au CNES, Philippe Clerc, sous-directeur des affaires juridiques et règlementaires, Julien Mariez, chef du service juridique entreprise, et Antoinette Mognetti, expert propriété intellectuelle, ont participé à la rédaction de « Pratiques juridiques dans l'industrie aéronautique et spatiale », un ouvrage de référence dans le domaine du droit de l’aéronautique et du spatial.

L'industrie aéronautique et spatiale représente aujourd’hui l'un des secteurs de pointe parmi les plus stratégiques. Le droit international s'est rapidement intéressé aux enjeux politiques et économiques des espaces aérien et extra-atmosphérique en posant les grands principes encadrant les activités gouvernementales et privées.

Cet ouvrage, intitulé « Pratiques juridiques dans l'industrie aéronautique et spatiale », apporte un éclairage sur le droit applicable aux secteurs aéronautique et spatial sur la base des pratiques développées pour et par l'industrie. Il est le fruit d’une recherche pluridisciplinaire réunissant une communauté d'auteurs issus des milieux académiques et industriels pour donner un point de vue théorique et pratique des réalités juridiques de cette industrie de haute technologie fortement internationalisée.

Le CNES, conscient de l’importance d’une telle approche, a encouragé et soutenu cette initiative. Philippe Clerc, sous-directeur des affaires juridiques et règlementaires, est l’auteur de la contribution « Les moyens juridiques et contractuels d’action des agences spatiales », Julien Mariez, chef du service juridique entreprise, s’est attaché à définir « Le cadre national des opérations spatiales » et Antoinette Mognetti, expert propriété intellectuelle, a quant à elle développé « CNES : propriété intellectuelle en mutation ».

« Pratiques juridiques dans l'industrie aéronautique et spatiale », est édité par les Éditions Pedone et il est le premier à paraitre dans la collection de l'IDEST (Institut de Droit de l'Espace et des Télécommunications, rattaché à l'Université de Paris Sud).

A l’occasion de la parution de cet ouvrage, un vernissage est organisé en collaboration avec le CNES le 6 octobre prochain chez l'éditeur: Éditions Pedone, 13 rue Soufflot à Paris 5ème, à partir de 18h30 (inscriptions auprès de philippe.achilleas@idest-paris.org).


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